Conditions générales

Dernière mise à jour : 11 octobre 2026

Les présentes Conditions générales s'appliquent à votre utilisation de spirit-box.com et à la procédure de devis préalable à l'achat d'une maison Spirit-Box. Veuillez les lire avant de demander un devis ou de réserver une consultation.

1. Champ d'application

1.1 Les présentes conditions s'appliquent :

à votre utilisation du site spirit-box.com ; et
aux étapes préalables à un achat : demandes, consultations, devis, catalogues et plans que nous vous envoyons.

1.2 Un achat n'est conclu que par la signature d'un Contrat de vente écrit. Le Contrat de vente et ses annexes (spécification, plans, prix, échéancier de paiement et de livraison, conditions de garantie) régissent la vente elle-même. En cas de divergence entre le Contrat de vente et les présentes conditions, le Contrat de vente prévaut, sauf si la loi en dispose autrement.

1.3 Les articles 7 à 12 résument les principales conditions que nous proposons dans nos Contrats de vente, afin que vous en ayez connaissance avant de décider d'acheter.

1.4 Consommateurs et clients professionnels. Vous êtes un « consommateur » si vous achetez à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de votre activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle. Certaines des conditions ci-dessous s'appliquent uniquement aux consommateurs, et rien dans les présentes conditions ne limite les droits dont disposent les consommateurs en vertu de dispositions légales impératives.

1.5 Le présent document est disponible en plusieurs langues. Les traductions sont fournies à titre de commodité ; en cas de divergence, la version anglaise prévaut, sauf si les dispositions impératives du droit de la consommation de votre pays en disposent autrement.

2. Qui sommes-nous

Le vendeur est :

SIA Spirit-Box
N° d'immatriculation 40203721431
Parka iela 2-3, Priekuļi, Priekuļu pag., Cēsu nov., LV-4126, Lettonie
E-mail : info@spirit-box.com
Téléphone / WhatsApp : +371 25 555 847
N° TVA intracommunautaire : LV40203721431

Les maisons Spirit-Box sont fabriquées par SIA Your Dream House (N° d'immatriculation 42103094638, Ģenerāļa Baloža iela 3-46, Liepāja, LV-3414, Lettonie), sur son site de production situé Ezermalas 3, Liepāja, LV-3401, Lettonie. Spirit-Box est le bureau de vente officiel de l'usine.

3. Utilisation du site

3.1 Vous pouvez utiliser le site pour vous informer à titre personnel et non commercial et pour nous contacter. Vous ne devez pas en faire un usage abusif, par exemple en envoyant du spam ou du code malveillant via le formulaire, ou en tentant d'y accéder sans autorisation.

3.2 Nous nous efforçons de maintenir le site exact et accessible, mais nous ne pouvons pas garantir qu'il soit toujours exempt d'erreurs ou disponible sans interruption. Nous pouvons modifier ou mettre à jour son contenu à tout moment.

3.3 La manière dont nous traitons vos données personnelles est expliquée dans notre Politique de confidentialité.

4. Devis et consultations

4.1 Les consultations et les devis sont gratuits.

4.2 Le site n'affiche pas de prix. Les informations figurant sur le site, dans notre catalogue et dans un devis constituent une invitation à entrer en pourparlers, et non une offre ferme. Un devis est sans engagement et ne devient contraignant que lorsque les deux parties signent le Contrat de vente.

4.3 Un devis est établi sur la base des informations que vous nous communiquez (modèle, options, emplacement et accès du terrain). Le transport est chiffré pour votre terrain spécifique. Si ces informations changent, ou si la vérification du terrain montre que des moyens supplémentaires sont nécessaires (par exemple une grue plus grande ou un itinéraire spécial), le devis peut être modifié avant la signature du Contrat de vente.

4.4 La durée de validité, les conditions de paiement et le régime de TVA de chaque devis sont précisés dans votre devis personnalisé et dans votre Contrat de vente.

4.5 Sauf indication contraire dans le devis ou le Contrat de vente, les prix n'incluent pas les fondations, les raccordements aux réseaux, les autorisations, les taxes locales ni les travaux réalisés par vos propres entreprises (voir l'article 6).

5. Images, descriptions et spécifications

5.1 La plupart des images du site sont des visualisations (images de synthèse) et sont signalées comme telles. Elles montrent la conception et l'ambiance d'un modèle. Elles peuvent inclure du mobilier, de la décoration, des aménagements paysagers, des variantes de couleur, des options et des améliorations (par exemple la salle de bains Lux) qui ne sont pas compris dans le prix standard.

5.2 Les matériaux réels varient : le bois naturel, les façades en bois brûlé (Shou Sugi Ban) et les finitions diffèrent par leur veinage, leur couleur et leur texture, et les couleurs affichées à l'écran diffèrent des couleurs réelles. Il ne s'agit pas d'un défaut.

5.3 Les dimensions indiquées sur le site (par exemple la surface brute, la surface des pièces et la hauteur maximale de 4 m) sont approximatives. La spécification contractuelle est celle annexée à votre Contrat de vente.

5.4 Nous pouvons améliorer les conceptions, les matériaux et les détails techniques au fil du temps. Nous ne modifierons rien dans un Contrat de vente signé sans votre accord, à l'exception des modifications imposées par la loi ou des modifications techniques mineures qui ne réduisent ni la qualité, ni la fonctionnalité, ni la valeur.

6. Vos responsabilités en tant qu'acheteur

Sauf disposition contraire du Contrat de vente, il vous incombe :

Autorisations et approbations : de vous renseigner sur les autorisations exigées par votre pays et votre commune, de les demander et de les obtenir avant la livraison. Nous fournissons les plans de construction et les documents techniques nécessaires à votre demande. La nécessité d'une autorisation, et la possibilité d'utiliser un modèle comme habitation, comme location ou comme maison de vacances, dépendent de la réglementation locale. Nous ne garantissons pas qu'un modèle, quel qu'il soit, sera autorisé à l'endroit où vous vous trouvez.
Règles de construction locales : si vous vous trouvez en dehors de nos marchés principaux (Suède, Danemark, Norvège, Finlande, Pays-Bas, Allemagne et France), ou aux États-Unis ou au Canada, de vérifier avec nous et avec votre autorité locale, avant la signature, quels codes locaux, certifications ou approbations techniques s'appliquent.
Fondations : de faire réaliser des fondations adaptées par une entreprise de votre choix, conformément à notre plan de fondations, avant la date de livraison convenue (nous recommandons généralement des pieux vissés ou des fondations ponctuelles).
Réseaux : d'organiser les raccordements à l'électricité, à l'eau et à l'assainissement (et au chauffage, le cas échéant) jusqu'aux points de raccordement que nous indiquons.
Accès au terrain : de veiller à ce que le terrain et la voie d'accès soient adaptés à un transport lourd et à une grue le jour de la livraison (route portante, largeur et hauteur suffisantes, espace libre pour la grue, aucun obstacle aérien), et d'obtenir les autorisations nécessaires auprès des voisins ou des gestionnaires de voirie. Nous effectuons une vérification de l'accès au terrain avant la livraison.
D'être présent (ou représenté) lors de la livraison et de l'inspection de réception.
Informations exactes : de nous communiquer des informations correctes sur le terrain, son adresse et son accès.

Si la livraison ou le montage ne peuvent avoir lieu comme convenu en raison d'un élément relevant de votre responsabilité, des frais supplémentaires raisonnables (par exemple temps d'attente, second transport ou stockage) peuvent être facturés dans les conditions prévues au Contrat de vente.

7. Prix et paiement

7.1 Le prix est le prix ferme indiqué dans le Contrat de vente pour la maison et les options qui y sont énumérées. Le transport et le montage sont chiffrés dans le Contrat de vente pour votre terrain.

7.2 Sauf accord contraire :

un acompte de 60 % est payable à la signature du Contrat de vente ;
le solde de 40 % est payable à la fin de la fabrication, avant le transport de la maison jusqu'à votre terrain.

7.3 Un échéancier de paiement personnalisé peut être convenu par écrit.

7.4 Les modalités de paiement sont précisées dans votre devis personnalisé et dans votre Contrat de vente.

7.5 La fabrication commence dès réception de l'acompte. La livraison a lieu dès réception du solde.

8. Fabrication, livraison et montage

8.1 Le délai de fabrication est généralement de 10 à 18 semaines après la confirmation de la commande (signature du Contrat de vente et réception de l'acompte). La date ou la période de livraison prévue est indiquée dans le Contrat de vente.

8.2 Nous livrons partout dans le monde. Le transport est chiffré pour chaque terrain. Nous organisons le transport spécialisé et l'équipe de grutage, sauf accord contraire.

8.3 Sur place, un module unique est généralement monté en quelques heures. Les maisons composées de plusieurs modules, ainsi que les raccordements aux réseaux que vous avez préparés, peuvent prendre plus de temps.

8.4 Nous vous informerons sans délai de tout retard. Si nous ne livrons pas dans le délai convenu, les consommateurs disposent des droits prévus par la loi (y compris, lorsque la loi le permet, le droit de nous impartir un délai supplémentaire puis de résoudre le contrat).

8.5 Nous ne sommes pas responsables des retards causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable (par exemple des conditions météorologiques extrêmes rendant le transport dangereux, des fermetures de routes ou des restrictions officielles), à condition de vous en informer sans délai et de faire ce qui est raisonnablement possible pour limiter le retard.

8.6 Transfert des risques. Pour les consommateurs, le risque de perte ou d'endommagement de la maison vous est transféré lorsque vous, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), en prenez physiquement possession, ce qui intervient normalement lors de la livraison sur votre terrain. Pour les clients professionnels, le Contrat de vente précise le moment du transfert des risques.

9. Inspection de réception et réception

9.1 Après le montage, vous (ou votre représentant) et notre représentant inspectez la maison ensemble.

9.2 Les défauts de fabrication constatés lors de cette inspection commune sont réparés gratuitement sur place, avant la signature du procès-verbal de réception.

9.3 Lorsque la maison est conforme au Contrat de vente, les deux parties signent le procès-verbal de réception. Les éventuels points mineurs qui n'empêchent pas l'utilisation peuvent être consignés dans le procès-verbal, avec une date de réparation convenue.

9.4 La signature du procès-verbal de réception ne vous prive pas de vos droits pour les défauts qui ne pouvaient raisonnablement pas être décelés lors de l'inspection, ou qui apparaissent ultérieurement. Vos droits légaux (article 11) et notre garantie (article 10) continuent de s'appliquer.

10. Garantie Spirit-Box (garantie commerciale)

10.1 Garant : le nom et l'adresse du garant figurent dans la déclaration de garantie qui vous est remise (voir 10.6).

10.2 Ce qui est couvert : la structure porteuse de la maison (l'ossature bois structurelle des planchers, des murs et de la toiture), pendant 10 ans à compter de la date du procès-verbal de réception.

10.3 Comment présenter une réclamation : contactez-nous à info@spirit-box.com, par téléphone ou sur WhatsApp au +371 25 555 847, décrivez le problème et envoyez des photos si possible. Nous l'examinerons et organiserons la réparation.

10.4 Ce qui n'est pas couvert : par exemple l'usure normale ; le vieillissement naturel, le changement de couleur ou l'altération due aux intempéries du bois et de la façade en bois brûlé ; les dommages causés par des fondations inadaptées ou défectueuses, par les raccordements aux réseaux ou par d'autres travaux réalisés par des tiers ; les modifications ou réparations non approuvées par nous ; le non-respect des instructions d'entretien ; les accidents et la mauvaise utilisation.

10.5 Vos droits légaux ne sont pas affectés. Cette garantie est accordée en plus de vos droits légaux, sans les limiter (article 11). La mise en œuvre de la garantie est gratuite.

10.6 Nous vous remettrons la déclaration de garantie sur papier ou sur un autre support durable au plus tard lors de la livraison.

11. Vos droits légaux (garantie légale)

11.1 Si vous êtes un consommateur, le vendeur répond, en vertu de la loi, de tout défaut de conformité de la maison au Contrat de vente qui existe lors de la livraison et qui apparaît dans un délai d'au moins deux ans à compter de la livraison (directive (UE) 2019/771, telle que transposée en droit national). Vos recours sont, dans cet ordre de priorité : la réparation ou le remplacement, puis une réduction du prix ou la résolution du contrat.

11.2 Selon votre pays et selon la manière dont la maison est utilisée et installée, des délais plus longs ou d'autres règles, y compris le droit de la construction, peuvent s'appliquer. Nous ne limitons pas ces droits.

11.3 Merci de nous signaler tout défaut dès que possible après l'avoir découvert.

12. Droit de rétractation (consommateurs)

12.1 Modèles standard. Si vous êtes un consommateur et que vous concluez le Contrat de vente à distance (par exemple par e-mail ou par signature électronique) ou hors établissement, vous disposez en règle générale du droit de vous rétracter dans un délai de 14 jours sans avoir à motiver votre décision. Ce délai court à compter du jour où vous, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), prenez physiquement possession de la maison. Le Contrat de vente vous indiquera comment exercer votre droit de rétractation, vous fournira un formulaire type de rétractation et vous expliquera les effets de la rétractation (remboursement dans un délai de 14 jours, renvoi des biens et frais de renvoi, et responsabilité en cas de dépréciation des biens).

12.2 Maisons confectionnées selon vos spécifications. Conformément à l'article 16, point c), de la directive 2011/83/UE, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cela devrait vraisemblablement inclure les maisons sur mesure « Create Your Own » et les maisons comportant des modifications individuelles de l'agencement ou de la structure. Nous vous indiquerons clairement, avant la signature, si un droit de rétractation s'applique à votre commande.

12.3 Une maison étant très grande et très lourde, son renvoi entraînerait des frais de transport et de grutage importants. Le Contrat de vente indiquera ces frais à l'avance, comme l'exige la loi.

12.4 Les clients professionnels ne disposent d'aucun droit légal de rétractation.

13. Responsabilité

13.1 Nous sommes responsables, conformément à la loi, de la bonne exécution du Contrat de vente.

13.2 Rien dans les présentes conditions ni dans le Contrat de vente n'exclut ni ne limite notre responsabilité en cas de :

décès ou dommages corporels causés par notre négligence ;
faute intentionnelle (dol) ou faute lourde ;
fraude ;
responsabilité au titre du droit de la responsabilité du fait des produits défectueux ; ou
atteinte à vos droits légaux en tant que consommateur, y compris vos droits en cas de défaut de conformité.

13.3 Sous réserve de l'article 13.2, nous ne sommes pas responsables :

des préjudices causés par des travaux, matériaux ou décisions relevant de votre responsabilité (article 6), tels que les fondations, les réseaux, les autorisations et l'accès au terrain, ou par vos entreprises ;
des préjudices causés par le refus d'une autorisation ou par une modification de la réglementation locale, à condition que nous ayons fourni les plans et documents convenus ;
des interruptions ou erreurs du site, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie.

13.4 Pour les clients professionnels, et sous réserve de l'article 13.2, notre responsabilité totale au titre du Contrat de vente est limitée au prix payé, et nous ne sommes pas responsables des préjudices indirects ou consécutifs, tels que le manque à gagner ou la perte de revenus locatifs.

14. Propriété intellectuelle

14.1 L'ensemble du contenu du site, y compris les textes, visualisations, photos, vidéos, plans, conceptions, ainsi que le nom et le logo Spirit-Box, appartient à SIA Spirit-Box, à SIA Your Dream House ou à leurs concédants de licence, et est protégé par le droit d'auteur et par les autres législations en matière de propriété intellectuelle.

14.2 Vous pouvez consulter et imprimer des pages pour votre usage personnel. Vous ne pouvez pas copier, publier ou utiliser à des fins commerciales notre contenu, nos plans ou nos conceptions, ni construire à partir de nos plans une maison autre que celle que vous avez achetée, sans notre autorisation écrite.

14.3 Les plans de construction et les documents techniques que nous vous remettons ne peuvent être utilisés que pour obtenir les autorisations, le financement et l'assurance de la maison que vous nous avez achetée, ainsi que pour la construire, l'utiliser et l'entretenir.

14.4 Si nous concevons avec vous une maison sur mesure (« Create Your Own »), le Contrat de vente précise à qui appartiennent les droits sur la conception.

15. Droit applicable

15.1 Les présentes conditions, ainsi que toute obligation non contractuelle qui en découle, sont régies par le droit de la République de Lettonie, à l'exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).

15.2 Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays, ce choix de loi ne vous prive pas de la protection que vous assurent les dispositions impératives de la loi du pays dans lequel vous résidez (article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 593/2008, « Rome I », ou les règles équivalentes applicables dans votre pays).

16. Réclamations et litiges

16.1 Si vous avez une réclamation, veuillez d'abord nous contacter à info@spirit-box.com. Nous en accuserons réception et y répondrons dès que possible, dans le délai prévu par la loi.

16.2 Si nous ne parvenons pas à la résoudre, les consommateurs peuvent recourir au règlement extrajudiciaire des litiges :

Centre de protection des droits des consommateurs (Patērētāju tiesību aizsardzības centrs, PTAC) – sa Commission de règlement des litiges de consommation, Brīvības iela 55, Riga, LV-1010, Lettonie, www.ptac.gov.lv. La procédure est gratuite et se déroule en letton.
Réseau des Centres européens des consommateurs (CEC), pour les litiges transfrontaliers : le CEC de votre pays de résidence peut vous aider gratuitement.
Un organisme de règlement extrajudiciaire des litiges de votre pays, figurant sur le site « Consumer redress in the EU » (recours des consommateurs dans l'UE) de la Commission européenne.

16.3 À défaut, les litiges sont tranchés par les juridictions de la République de Lettonie. Les consommateurs peuvent également saisir les juridictions du pays dans lequel ils résident, et ne peuvent être attraits que devant ces juridictions (règlement (UE) n° 1215/2012, « Bruxelles I bis », ou les règles équivalentes applicables dans votre pays, par exemple la Convention de Lugano pour les consommateurs en Norvège).

17. Modification des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions. La version publiée sur le site au moment où vous demandez un devis s'applique à la procédure de devis. Un Contrat de vente signé n'est pas modifié par les mises à jour ultérieures des présentes conditions.

18. Contact

SIA Spirit-Box
Parka iela 2-3, Priekuļi, Priekuļu pag., Cēsu nov., LV-4126, Lettonie
info@spirit-box.com · Téléphone / WhatsApp : +371 25 555 847